L’élevage de porcs nécessite de respecter des normes strictes pour que la qualité de vie des animaux ne soit pas trop dégradante. Pour améliorer cette qualité de vie, de nouvelles normes sont applicables depuis le 28 février 2020. Que prévoient-elles ? Elevages de porcs : que prévoient les nouvelles normes ? Un minima de matériaux…

Face à la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), le Gouvernement a pris des mesures exceptionnelles pour assurer l’approvisionnement de la population française en produits alimentaires. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : 3 mesures pour faciliter l’approvisionnement alimentaire L’ensemble des mesures prises par le Gouvernement pour assurer l’approvisionnement de la population française en nourriture s’appliquent jusqu’à…

A l’heure du confinement, de nombreux propriétaires de chevaux se demandent s’ils ont le droit d’aller nourrir leur animal ou de le déplacer. Voici des réponses à leurs questions… Coronavirus (COVID-19) : des précisions sur le sort des chevaux Nourrir les chevaux Durant le confinement, le propriétaire d’un cheval n’a pas le droit de se…

Face la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), de nombreux projets de recherche portant sur ce virus voient le jour. Ce qui suppose très souvent de prendre contact avec la CNIL. Explications… Coronavirus (COVID-19) : 3 types de projets de recherche à distinguer En ce qui concerne les projets de recherche sur le COVID-19, 3…

Les mesures de confinement posent la question du maintien du droit de visite et d’hébergement des enfants pour les parents séparés, à laquelle le gouvernement vient de répondre. Coronavirus (COVID-19) : un droit maintenu sous conditions Le gouvernement vient d’annoncer, pendant toute la période du confinement, le maintien du droit de visite et d’hébergement des…

La crise sanitaire liée à l’épidémie de coronavirus (COVID-19) a-t-elle un impact sur la campagne de télédéclaration des aides de la PAC (Politique Agricole Commune) ? Réponse… Coronavirus (COVID-19) : report de la fin des télédéclarations Comme chaque année, les dossiers PAC 2020 peuvent être déposés depuis le 1er avril pour les aides « surfaces…

Dans le contexte d’état d’urgence sanitaire, le Gouvernement a annoncé des mesures pour accompagner et favoriser l’installation d’équipements de chaleur et de froid renouvelables. Lesquelles ? Un renforcement des dispositifs d’aides financières Actuellement, l’approvisionnement en chaleur et en froid est totalement assuré pour : les établissements de santé et d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ;…

Face à la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), le Gouvernement a annoncé avoir mis en œuvre 5 actions pour assurer les soins des personnes handicapées. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : 5 actions à connaître Mise en place d’un suivi renforcé et en temps réel de l’évolution de l’épidémie dans le secteur du handicap Les…

La propagation de l’épidémie de coronavirus rend nécessaire la réalisation, dans les plus grandes proportions possibles, de tests de la population. Afin d’élargir cette capacité de test, le gouvernement vient d’annoncer une nouvelle mesure. Coronavirus (COVID-19) : réquisitions et autorisations de détection La détection du coronavirus doit, en principe, être réalisée par des laboratoires de…

La crise sanitaire liée au coronavirus a amené le Gouvernement à prendre des mesures de restriction de déplacement. En conséquence, les Français se déplacent moins et achètent moins de carburant. Ce qui entraîne une conséquence inattendue… Coronavirus (COVID-19) : la commercialisation du carburant « été » repoussée ! Habituellement, à partir du 1er mai, chaque…

Pour faciliter l’identification des personnes atteintes du coronavirus (Covid-19), le Gouvernement vient d’autoriser les consultations par téléphone. Mais tout le monde ne peut pas y recourir… Qi peut donc consulter par téléphone ? Coronavirus (COVID-19) : des consultations par téléphone, sous conditions… A titre exceptionnel, le Gouvernement a décidé d’autoriser les consultations par téléphone. Ces…

En mars 2020, pour accompagner les entreprises face à la crise sanitaire liée à la propagation du coronavirus, l’administration fiscale et les Urssaf ont accordé des possibilités de report de certaines échéances fiscales et sociales. Des mesures exceptionnelles qui sont prolongées pour les échéances du mois d’avril, et ce n’est pas tout… Revue de détail.…

Face à l’épidémie de coronavirus, les associations sont mobilisées pour maintenir l’aide alimentaire aux foyers les plus vulnérables. Le gouvernement vient de prendre diverses mesures en ce sens, dont voici un tour d’horizon. Coronavirus (COVID-19) : mesures prises pour maintenir l’aide alimentaire Jusqu’à la fin de l’épidémie de coronavirus, toute association peut, à titre exceptionnel,…

Depuis la mise en place du confinement pour limiter la propagation du coronavirus (Covid-19), les ventes immobilières ne peuvent se concrétiser, les acquéreurs et les vendeurs n’ayant pas le droit de se déplacer chez les notaires. Pour pallier cette interdiction, une mesure vient d’être prise… Coronavirus (COVID-19) : autorisation des actes de vente à distance…

L’instauration de mesures de confinement contraint toute personne qui souhaite se déplacer à devoir produire, en cas de contrôle, une attestation, jusqu’ici écrite sur papier, justifiant du motif de son déplacement. Un dispositif numérique d’attestation vient d’être mis en ligne. Coronavirus (COVID-19) : possibilité de numériser l’attestation de déplacement En raison des mesures obligatoires de…

L’Outre-Mer souffre d’un déficit hospitalier qui peut être aggravé si le coronavirus (Covid-19) se propage durement dans ces régions. Pour y faire face, le Gouvernement a décidé de faciliter le recours à des médecins étrangers dans ces régions… Coronavirus (COVID-19) : un recours aux médecins étrangers sur autorisation de l’ARS Les directeurs généraux des agences…

Face à l’afflux de patients atteints du coronavirus (COVID-19), les besoins en médicaments sont importants. Mais ces besoins sont internationaux, ce qui occasionne des difficultés d’approvisionnement en médicaments. Pour pallier ces difficultés, il est désormais possible de recourir à des médicaments à usage vétérinaire… Coronavirus (COVID-19) : le recours (encadré) aux médicaments à usage vétérinaire…

En première ligne dans la mobilisation contre l’épidémie, le gouvernement vient de préciser les dispositifs d’aides auxquels sont éligibles les professionnels de santé. Tour d’horizon ! Concernant les indemnités journalières Le gouvernement a annoncé l’attribution aux professionnels libéraux de santé d’indemnités journalières (IJ) spécifique versées par l’Assurance Maladie, afin de leur assurer un revenu de…