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Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les exploitants agricoles 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les exploitants agricoles

Pour venir en aide aux exploitants agricoles qui, du fait de la crise sanitaire, doivent se faire remplacer sur leur exploitation, et qui ont des difficultés à assumer la charge financière liée à ce remplacement, le Gouvernement a mis en place une aide financière : l’allocation de remplacement. De quoi s’agit-il ? Coronavirus (COVID-19) :…

Plus-value : barème progressif ou prélèvement forfaitaire unique ? 150 150 Gescompo
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Plus-value : barème progressif ou prélèvement forfaitaire unique ?

Pour l’imposition de vos revenus de capitaux mobiliers en 2019, celles et ceux qui se sont vu appliquer le prélèvement forfaitaire unique par défaut, alors que l’option pour l’application du barème leur aurait été plus favorable, peuvent encore (exceptionnellement) revenir sur ce choix… Imposition des revenus de capitaux mobiliers : en 2019, une option révocable…

Contrôle fiscal : des précisions sur le prélèvement d’échantillons 150 150 Gescompo
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Contrôle fiscal : des précisions sur le prélèvement d’échantillons

A l’occasion de certains contrôles fiscaux, et depuis le 1er janvier 2020, les agents des douanes ou des impôts peuvent prélever des échantillons de marchandises pour analyse ou expertise. Dans quelles conditions ? Contrôle fiscal et prélèvement d’échantillons : par qui ? pour quoi ? comment ? Depuis le 1er janvier 2020, les agents des…

Plateformes logistiques : quelles informations pour l’administration ? 150 150 Gescompo
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Plateformes logistiques : quelles informations pour l’administration ?

Depuis le 1er janvier 2020, l’exploitant d’un entrepôt ou d’une plateforme logistique de stockage doit tenir certaines informations à disposition de l’administration. Lesquelles ? Plateformes logistiques : la liste des informations à fournir est précisée ! Depuis le 1er janvier 2020, la personne qui exploite un entrepôt ou une plateforme logistique de stockage de biens…

Coronavirus (COVID-19) : reconduction du dispositif d’activité partielle pour les salariés à domicile 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : reconduction du dispositif d’activité partielle pour les salariés à domicile

Dans le cadre d’un dispositif exceptionnel pour faire face à l’épidémie de covid-19, les salariés et employés à domicile sont temporairement éligibles au chômage partiel. Le Gouvernement vient d’annoncer la reconduction de ce dispositif exceptionnel. Jusqu’à quand ? Coronavirus (COVID-19) et salariés à domicile : une reconduction jusqu’au 1er juin ! Lorsqu’ils subissent une perte…

Orthoptistes : pouvez-vous adapter une prescription médicale ? 150 150 Gescompo
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Orthoptistes : pouvez-vous adapter une prescription médicale ?

Les orthoptistes sont autorisés, sauf opposition de l’ophtalmologue, à adapter les prescriptions médicales initiales des verres correcteurs et des lentilles de contact oculaire. Les contours de cette autorisation sont désormais connus… Orthoptiste : précisions sur le renouvellement des lunettes de vue et des lentilles de contact Lorsqu’une personne a besoin d’adapter la correction de ses…

Coronavirus (COVID-19) et droit d’alerte du commissaire aux comptes : des précisions ! 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) et droit d’alerte du commissaire aux comptes : des précisions !

Lorsqu’il estime que la continuité de l’exploitation est mise en péril, le commissaire aux comptes d’une société a le droit de donner l’alerte sur la situation. La Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes a publié une note pour préciser les modalités d’application de ce droit en cette période d’urgence sanitaire. Coronavirus (COVID-19) : rappel sur…

Cerises traitées au diméthoate = cerises invendables ! 150 150 Gescompo
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Cerises traitées au diméthoate = cerises invendables !

L’été approche, accompagné de tous ses fruits de saison dont la cerise. Mais pour vendre des cerises cet été, il va falloir (pour la 5ème année consécutive) faire attention. Le Gouvernement vient, en effet, d’interdire (à nouveau) l’importation d’un certain type de cerises. Pourquoi ? Certaines cerises sont (toujours) interdites en France ! Pour vendre…

Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les médecins conventionnés ? 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les médecins conventionnés ?

Comme beaucoup d’entreprises, certains professionnels de santé libéraux subissent des baisses d’activité, sources de difficultés financières. Pour les aider, le Gouvernement a décidé de mettre en place une aide financière réservée aux professionnels conventionnés. Revue de détails… Coronavirus (COVID-19) : une aide financière versée par l’assurance maladie Du fait de la période de confinement, de…

Temps partiel : la précision sur les horaires est de rigueur 150 150 Gescompo
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Temps partiel : la précision sur les horaires est de rigueur

Une salariée est embauchée à temps partiel, pour remplacer une salariée absente, elle-même à temps partiel. Mais la salariée remplaçante conteste la régularité de son temps partiel : elle ne connaît pas le détail de ses horaires. Ce sont ceux de la salariée remplacée, rétorque l’employeur qui ne voit pas où est le problème… Temps…

Industrie : prime d’ancienneté = élément de rémunération ? 150 150 Gescompo
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Industrie : prime d’ancienneté = élément de rémunération ?

La question s’est posée de savoir si, dans l’industrie métallurgique, une prime d’ancienneté est ou non un élément de rémunération. La réponse à cette question est importante, surtout lorsqu’il s’agit d’apprécier le minimum conventionnel, comme cela vient d’être vécu par un employeur… Prime d’ancienneté prise (ou non) en compte pour calculer le salaire minimum Une…

Coronavirus (COVID-19) : des masques (bientôt) en grande surface ! 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : des masques (bientôt) en grande surface !

Pour que les Français puissent être équipés en masques de protection d’ici le 11 mai 2020, il est possible d’en acquérir en pharmacie. Mais aussi chez les distributeurs, à compter du 4 mai 2020, comme vient de le rappeler le Gouvernement… Coronavirus (COVID-19) : des masques de protection vendues en grande surface à compter du…

Contrôle fiscal : qui ne dit mot consent ? … 150 150 Gescompo
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Contrôle fiscal : qui ne dit mot consent ? …

Suite à une vérification de comptabilité, une société se voit reprocher l’application du taux réduit de TVA à son activité de traiteur. Sauf que l’administration n’a pas relevé ce détail lors de contrôles antérieurs, relève la société, et que cela s’apparente à une prise de position formelle qui lui est opposable. A raison ? Absence…

Heures supplémentaires : à prouver ! 150 150 Gescompo
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Heures supplémentaires : à prouver !

En présence d’un litige portant sur le paiement d’heures supplémentaires, la charge de la preuve de la (non) réalisation des heures supplémentaires repose à la fois sur le salarié et l’employeur. Pas sur le seul salarié… Illustration. Heures supplémentaires : la preuve est essentielle Un salarié, en litige avec son employeur à propos du paiement…

Rattachement des enfants majeurs : peut-on cumuler les avantages fiscaux ? 150 150 Gescompo
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Rattachement des enfants majeurs : peut-on cumuler les avantages fiscaux ?

En principe, l’enfant devenu majeur n’est plus rattaché au foyer fiscal de ses parents, sauf s’il choisit de l’être et qu’il remplit les conditions pour cela. Quelles sont les conséquences fiscales d’un tel rattachement dans le cas de parents séparés ? Rattachement d’un enfant majeur : demi-part ou déduction d’une pension alimentaire ? Le rattachement…

Divorce… et attribution du logement familial… 150 150 Gescompo
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Divorce… et attribution du logement familial…

Le temps de la procédure de divorce, le juge attribue l’occupation du domicile familial à l’un ou l’autre des époux. Cette occupation peut être gratuite ou donner lieu au versement d’une indemnité à l’époux contraint de quitter les lieux. Quelles en sont les conséquences fiscales ? Attribution du logement familial : attention aux règles fiscales…

Prestation compensatoire : de nouvelles précisions fiscales 150 150 Gescompo
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Prestation compensatoire : de nouvelles précisions fiscales

La prestation compensatoire est la somme que verse l’un des ex-époux à l’autre pour compenser la disparité de son niveau de vie résultant du divorce. Son régime fiscal vient d’être modifié…. Prestation compensatoire : du capital, une rente, les deux ? La prestation compensatoire est une somme due par l’un des ex-époux à l’autre pour…

Coronavirus (COVID-19) : pas de nouveaux tarifs réglementés ? 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : pas de nouveaux tarifs réglementés ?

Les tarifs de certains professionnels du droit (comme les notaires, les commissaires-priseurs, les administrateurs judiciaires, etc.) sont réglementés, c’est-à-dire fixés par la Loi. De nouveaux tarifs devaient s’appliquer en 2020. Eu égard à la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), est-ce toujours le cas ? Coronavirus (COVID-19) : report des nouveaux tarifs réglementés ! Les…

Indice de référence des loyers – Année 2020 150 150 Gescompo
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Indice de référence des loyers – Année 2020

Indice de référence des loyers Année 2020 Indice de référence des loyers (référence 100 au 4ème trimestre 1998) 1/ Année 2020 Période Indice Variation sur 1 an 4ème trimestre 2020     3ème trimestre 2020     2ème trimestre 2020     1er trimestre 2020 130,57 0,92 % 2/ Historique Période Indice Variation sur 1…

Indices divers de la construction – Année 2020 150 150 Gescompo
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Indices divers de la construction – Année 2020

Indices divers de la construction Année 2020 Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Décembre 2020   Novembre 2020   Octobre 2020   Septembre 2020   Août 2020   Juillet 2020   Juin 2020   Mai 2020   Avril 2020   Mars 2020   Février 2020   Janvier 2020 112,8 Indice TRTP – Transport travaux…

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) – Année 2020 150 150 Gescompo
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Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) – Année 2020

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) Année 2020 Période Index Décembre 2020   Novembre 2020   Octobre 2020   Septembre 2020   Août 2020   Juillet 2020   Juin 2020   Mai 2020   Avril 2020   Mars 2020   Février 2020   Janvier 2020 111,4 => Retrouvez le détail des index par…

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) – Année 2020 150 150 Gescompo
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Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) – Année 2020

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) Année 2020 Période Index Décembre 2020   Novembre 2020   Octobre 2020   Septembre 2020   Août 2020   Juillet 2020   Juin 2020   Mai 2020   Avril 2020   Mars 2020   Février 2020   Janvier 2020 111,8           => Retrouvez le détail…

Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour le prêt garanti par l’Etat (PGE) 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour le prêt garanti par l’Etat (PGE)

Mesure phare du gouvernement, le prêt garanti par l’Etat, qui permet aux entreprises en difficulté financière suite à la crise sanitaire de consolider leur trésorerie, vient de faire l’objet de nouvelles précisions. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : l’intermédiaire en financement participatif devient un nouvel acteur du dispositif La garantie de l’Etat peut désormais être accordée…

Coronavirus (COVID-19) : création d’une cellule psychologique pour les entrepreneurs 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : création d’une cellule psychologique pour les entrepreneurs

La crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19) a occasionné une crise économique qui met en difficultés de nombreuses entreprises. Pour aider les entrepreneurs à faire face à la situation, le Gouvernement a décidé de mettre en place une cellule psychologique pour les soutenir… Coronavirus (COVID-19) : un numéro Vert pour les entrepreneurs La brutalité de…

Coronavirus (COVID-19) et agriculteurs : le point sur la déduction pour aléas (DPA) 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) et agriculteurs : le point sur la déduction pour aléas (DPA)

Pour faire face à la crise sanitaire actuelle et pour soutenir les professionnels du secteur agricole, le Gouvernement prévoit une utilisation exceptionnelle des sommes déduites au titre de la déduction pour aléas (DPA). Laquelle ? Coronavirus (COVID-19) : une utilisation exceptionnelle de la déduction pour aléas Pour les exercices clos à partir du 1er janvier…

Coronavirus (COVID-19) : évènement annulé = subvention conservée ? 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : évènement annulé = subvention conservée ?

Parmi les nouvelles mesures prises pour préserver la trésorerie des entreprises touchées par la crise sanitaire actuelle, l’une d’elle peut tout spécialement intéresser les entreprises du secteur de l’évènementiel. En voici le détail. Coronavirus (COVID-19) : que devient la subvention versée pour un évènement annulé ? Tout bénéficiaire d’une subvention versée par une collectivité territoriale…

Coronavirus (COVID-19) : évènement annulé = subvention conservée ? 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : évènement annulé = subvention conservée ?

Parmi les nouvelles mesures prises pour préserver la trésorerie des entreprises touchées par la crise sanitaire actuelle, l’une d’elle peut tout spécialement intéresser les entreprises du secteur de l’évènementiel. En voici le détail. Coronavirus (COVID-19) : que devient la subvention versée pour un évènement annulé ? Tout bénéficiaire d’une subvention versée par une collectivité territoriale…

Coronavirus (COVID-19) et agroalimentaire : des mesures de contrôle exceptionnelles 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) et agroalimentaire : des mesures de contrôle exceptionnelles

En raison de l’épidémie de coronavirus (COVID-19), les Etats membres de l’Union Européenne (UE) rencontrent des difficultés pour mener les opérations de contrôle de qualité dans le secteur agroalimentaire. Pour pallier ces difficultés, des mesures exceptionnelles ont été prises… Coronavirus (COVID-19) : des contrôles adaptés à la crise dans le secteur agroalimentaire La réglementation européenne…

Coronavirus (COVID-19) : qu’est-ce qu’un masque grand public ? 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : qu’est-ce qu’un masque grand public ?

Depuis le début de la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), la question des masques est souvent mise en avant. Le Gouvernement a décidé de faire un point sur cette question, en s’attardant sur le masque grand public dont la catégorie vient d’être créée… Coronavirus (COVID-19) : création de la catégorie « masque grand public…

Taux de l’impôt sur les sociétés et de la contribution additionnelle – Année 2020 150 150 Gescompo
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Taux de l’impôt sur les sociétés et de la contribution additionnelle – Année 2020

Taux de l’impôt sur les sociétés et de la contribution additionnelle Exercice 2020 Taux de l’impôt sur les sociétés    •     Taux de droit commun Pour les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 7,63 M€ Bénéfices imposables Exercice 2019 Exercice 2020 Exercice 2021 Exercice 2022 0 à 38 120 € 15 %…

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