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Coronavirus (COVID-19) : le point sur le variant Omicron
Coronavirus (COVID-19) : le point sur le variant Omicron 150 150 Gescompo

Un variant Omicron de la covid-19, dont la contagiosité est importante, vient de faire son apparition en Afrique du Sud. En conséquence, le gouvernement a pris de nouvelles mesures restrictives. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) et variant Omicron : quelles conséquences sanitaires ? En raison de l’apparition du variant Omicron particulièrement contagieux en Afrique du Sud…

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Pacte d’actionnaires : attention à la clause de non-concurrence !
Pacte d’actionnaires : attention à la clause de non-concurrence ! 150 150 Gescompo

Parce qu’il estime que la clause de non-concurrence qu’il a signée est invalide, l’actionnaire minoritaire et salarié d’une société décide d’en réclamer l’annulation. A tort ou à raison ? Pacte d’actionnaires et actionnaire salarié : le point sur la clause de non-concurrence Le salarié d’une société exerçant une activité de conseil en technologie digitale en…

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Elections professionnelles : qui peut voter ?
Elections professionnelles : qui peut voter ? 150 150 Gescompo

Les dispositions évinçant les salariés assimilés à l’employeur de l’électorat du CSE sont-elles légales ? Réponse du juge… Elections professionnelles : vers un élargissement de l’électorat… Pour mémoire, seuls les salariés des 2 sexes, âgés de 16 ans révolus, qui travaillent depuis au moins 3 mois dans l’entreprise et qui disposent de l’intégralité de leurs…

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Lutte contre les addictions : un nouvel engagement pour les entreprises !
Lutte contre les addictions : un nouvel engagement pour les entreprises ! 150 150 Gescompo

Afin d’impulser un nouveau souffle à la lutte contre les addictions, la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) et ses partenaires lancent un nouveau projet qui s’articule autour d’une charte. Revue de détails… Un nouveau projet incitatif pour les entreprises Pour rappel, la Mission interministérielle de lutte contre les…

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Performance énergétique : de nouvelles données à prendre (bientôt) en compte !
Performance énergétique : de nouvelles données à prendre (bientôt) en compte ! 150 150 Gescompo

Les DPE et les études relatives à la RT 2012 et à la RE2020 comprennent notamment des données liées aux émissions de dioxyde de carbone. Ces données viennent de faire l’objet d’une mise à jour dont il faudra prochainement tenir compte… Performance énergétique : de nouvelles données à compter du 18 janvier 2022 A compter…

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