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Loi Elan : de quoi ça parle ? 150 150 Gescompo
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Loi Elan : de quoi ça parle ?

La Loi portant sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, dite « Loi Elan », qui a été officiellement publiée le 24 novembre 2018, aborde de nombreux sujets : facilitation des constructions, assouplissement des règles d’urbanisme, renforcement des dispositifs de lutte contre l’habitat indigne, modernisation des règles relatives à la copropriété, etc. Nous…

Taxe foncière : réservoir de fioul + passerelle à roulettes = immeuble ? 150 150 Gescompo
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Taxe foncière : réservoir de fioul + passerelle à roulettes = immeuble ?

Une société, qui exerce une activité industrielle, est en litige avec l’administration fiscale sur la base de calcul de sa taxe foncière (« la valeur locative cadastrale »), et notamment sur le point de savoir si un réservoir de fioul et une passerelle montée sur un châssis à roulette doivent être considérés comme des immeubles……

Vente de titres et exonération d’impôt : attention aux calculs ! 150 150 Gescompo
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Vente de titres et exonération d’impôt : attention aux calculs !

L’associé d’une société vend des titres de cette société dans laquelle il exerce son activité professionnelle. Ayant réalisé un gain (plus-value), il demande à bénéficier de l’exonération d’impôt qui dépend du chiffre d’affaires réalisé par la société. Refus de l’administration, qui pense avoir repéré une erreur de calcul… Vente de titres et exonération d’impôt :…

Médecins : assurer des permanences et bénéficier d’une exonération d’impôt ? 150 150 Gescompo
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Médecins : assurer des permanences et bénéficier d’une exonération d’impôt ?

Un médecin généraliste assure des permanences de santé dans un désert médical et demande, pour les honoraires qu’il perçoit dans le cadre de ces astreintes, à bénéficier d’une exonération d’impôt sur le revenu. Ce que lui refuse l’administration : pourquoi ? Médecins : une exonération, oui mais seulement pour les permanences ! Un médecin généraliste,…

Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés – Année 2019 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés – Année 2019

Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés Année 2019 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2019 Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 44 576 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus égaux ou…

Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les agents généraux d’assurance – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus supérieurs à 43 705,20 € (soit…

Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus supérieurs à…

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité…

Tableau des cotisations « chômage-intempéries » – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations « chômage-intempéries » – Année 2018

Tableau des cotisations « chômage-intempéries » Période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 Catégories d’entreprises Assiette de cotisation Taux de cotisation Gros œuvre et travaux publics Intégralité des salaires versés par l’entreprise, après déduction d’un abattement de 79 044 € 0, 84 %* Second œuvre 0, 17 %* * Ce taux peut être éventuellement…

Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie-maternité* Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus supérieurs à 43 705,20 € (soit…

Vidéosurveillance : surveiller les locaux « sans » les salariés ? 150 150 Gescompo
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Vidéosurveillance : surveiller les locaux « sans » les salariés ?

Dans le cadre d’un différend l’opposant à un salarié, un employeur produit, devant le juge, les enregistrements de son dispositif de vidéosurveillance. Preuve irrecevable, selon le salarié, qui soutient que ce dispositif ne servait qu’à assurer la sécurité des locaux. Doit-elle alors être écartée ? Installation d’un système de vidéosurveillance valide = preuve valable Un…

Vente de titres : et si vous n’êtes pas payé le jour de la vente ? 150 150 Gescompo
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Vente de titres : et si vous n’êtes pas payé le jour de la vente ?

Une société vend les titres qu’elle détient dans une autre société, mais n’est effectivement payée que 2 ans plus tard. A l’issue d’un contrôle fiscal, l’administration lui réclame non seulement le paiement de l’impôt sur le gain réalisé (logique !), mais aussi le paiement de pénalités (logique ?). Vente de titres : à quel moment…

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux Année 2018 Sont concernés les infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes) 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre…

Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus supérieurs à 43 705,20 € (soit…

Impôt sur la fortune immobilière (IFI) : les trop-versés d’ISF sont-ils perdus ? 150 150 Gescompo
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Impôt sur la fortune immobilière (IFI) : les trop-versés d’ISF sont-ils perdus ?

Depuis le 1er janvier 2018, l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) a remplacé l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). A l’occasion d’une question au Gouvernement, la question s’est posée de savoir s’il était possible, dans le cadre de l’IFI, d’obtenir le remboursement d’un trop versé d’ISF. Réponse… IFI : déposez vos demandes de remboursement…

Agent immobilier : une profession qui (doit) lutte(r) contre le blanchiment d’argent 150 150 Gescompo
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Agent immobilier : une profession qui (doit) lutte(r) contre le blanchiment d’argent

Les professionnels du secteur de l’immobilier ont des obligations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, dans le cadre du dispositif Tracfin. Pour les aider, des « lignes directrices » ont été publiées par Tracfin en 2010. Elles viennent d’être mises à jour… Agent immobilier et Tracfin : des…

Salarié gréviste : privé de primes ? 150 150 Gescompo
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Salarié gréviste : privé de primes ?

A la suite d’une grève dans l’entreprise, un employeur décompte les jours non travaillés des grévistes pour l’établissement de la paie. Sauf que l’employeur n’a pas seulement impacté le salaire de base, mais aussi les primes qu’il aurait dû percevoir, s’étonne un gréviste… qui réclame le rappel de ces primes… Grève = retenue sur toute…

Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes – Année 2018 150 150 Gescompo
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Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes – Année 2018

Tableau des cotisations sociales dues par les sages-femmes Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires 6,50 % (dont 0,10 % à votre charge et 6,40 % à la charge de la…

Dirigeants : attention aux SMS (fiscaux) frauduleux ! 150 150 Gescompo
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Dirigeants : attention aux SMS (fiscaux) frauduleux !

L’administration fiscale vient de nous informer de la circulation de SMS frauduleux, constitutifs de tentatives d’hameçonnage (ou phishing en anglais). Que faire si vous en recevez un ? Dirigeants et SMS frauduleux : la vigilance s’impose ! Le phishing (ou hameçonnage en français) est une technique consistant, pour un escroc, à se faire passer pour…

Architecte : quand un client refuse de payer… 150 150 Gescompo
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Architecte : quand un client refuse de payer…

Un architecte fait face à un client qui refuse de le payer. Motif invoqué ? Le contrat serait nul car une mention, pourtant imposée par le Code de déontologie des architectes, fait défaut. Pour l’architecte, l’argument du client est tout de même un peu léger… Et pour le juge ? Le paiement des honoraires suppose…

Participation des salariés : qui est concerné ? 150 150 Gescompo
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Participation des salariés : qui est concerné ?

A la suite de difficultés économiques, une entreprise accorde, dans le cadre d’un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE), à ses salariés visés par un éventuel licenciement, un congé de reclassement sur plusieurs années pendant lesquelles l’entreprise a dégagé des résultats. Les bénéficiaires du congé de reclassement réclament alors le versement de la participation aux…

Bail commercial ou bail dérogatoire ? Telle est la question ! 150 150 Gescompo
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Bail commercial ou bail dérogatoire ? Telle est la question !

A l’expiration d’un bail dérogatoire portant sur un local utilisé par un tatoueur pour son activité, un nouveau bail commercial est-il automatiquement mis en place si le bailleur ne réagit pas ? « Oui », répond le tatoueur. « Pas toujours », rétorque le bailleur. Et pour le juge ? Fin du bail dérogatoire =…

Association : pouvoir de recruter = pouvoir de licencier ? 150 150 Gescompo
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Association : pouvoir de recruter = pouvoir de licencier ?

Le président d’une association prononce le licenciement pour faute grave d’une salariée. Sauf qu’il n’en avait pas le pouvoir, estime la salariée qui rappelle que les statuts de l’association n’autorisent que le conseil d’administration à conclure des contrats de travail… et donc à les rompre, d’après son analyse… Licencier le salarié d’une association : se…

Lettre recommandée électronique : pourquoi la choisir ? 150 150 Gescompo
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Lettre recommandée électronique : pourquoi la choisir ?

Pour de nombreuses formalités, vous devez recourir à la lettre recommandée. Et, plutôt que la lettre papier, la lettre recommandée électronique peut présenter de nombreux avantages… A condition, toutefois, de respecter quelques règles. Lesquelles ? Une nouvelle lettre recommandée électronique au 1er janvier 2019 ? La Loi donne à la lettre recommandée électronique la même…

Prélèvement à la source : le cas particulier des caisses de congés payés… 150 150 Gescompo
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Prélèvement à la source : le cas particulier des caisses de congés payés…

La mise en place imminente du prélèvement à la source, qui rappelons-le commencera à produire ses effets le 1er janvier, suscite encore de nombreuses interrogations, notamment en ce qui concerne les salariés des entreprises qui dépendent d’une caisse de congés payés. Dans cette situation, qui est chargé de la collecte et du versement de la…

Prélèvement à la source : qui prélève l’impôt sur les primes d’intéressement ? 150 150 Gescompo
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Prélèvement à la source : qui prélève l’impôt sur les primes d’intéressement ?

La mise en place imminente du prélèvement à la source produira ses effets le 1er janvier. Toutefois, ce dispositif suscite encore de nombreuses interrogations, notamment sur le point de savoir qui est chargé de la collecte de la retenue à la source sur les primes d’intéressement. Réponse… Prélèvement à la source et intéressement : qui…

Transports de paille : quelles sont les obligations à respecter ? 150 150 Gescompo
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Transports de paille : quelles sont les obligations à respecter ?

Un député s’est plaint que les camions de transport de paille pouvaient avoir tendance à perdre de la paille sur la route durant l’été. Il a donc demandé au Gouvernement s’il était possible d’imposer l’installation d’un filet sur ces camions pour empêcher que des brins de paille tombent sur le sol. Ce dernier lui a…

Etablissements pour personnes âgées (EHPAD) : exonérés de taxe d’habitation ? 150 150 Gescompo
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Etablissements pour personnes âgées (EHPAD) : exonérés de taxe d’habitation ?

A l’occasion d’une question au Gouvernement, il a été demandé si les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) privés pouvaient, au même titre que les EHPAD publics, bénéficier d’une exonération de taxe d’habitation. Réponse… EHPAD et exonération de taxe d’habitation : public ou privé ? Actuellement, les établissements d’hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)…

Notaire : pas de de devoir de conseil pour un client notaire ? 150 150 Gescompo
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Notaire : pas de de devoir de conseil pour un client notaire ?

Un notaire estime qu’il n’a pas à indemniser un client, pour manquement à son devoir de conseil, car ce client est lui-même notaire. Ce que conteste le client. Qu’en pense le juge ? Client notaire = devoir de conseil pour le notaire ! Un notaire rédige un acte de cession d’un droit au bail commercial…

Food truck : un emplacement… à tout prix ? 150 150 Gescompo
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Food truck : un emplacement… à tout prix ?

Un supermarché informe le gérant d’un Food truck que son contrat ne sera pas renouvelé et qu’il doit libérer l’emplacement mis à sa disposition sur son parking. Le gérant réclame alors le versement d’une indemnité d’éviction… que le supermarché refuse de payer, et à raison manifestement : pourquoi ? Emplacement loué par un Food truck…

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