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Indice du climat des affaires dans le commerce de gros – Année 2021 150 150 Gescompo
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Indice du climat des affaires dans le commerce de gros – Année 2021

Indice du climat des affaires dans le commerce de gros Année 2021 Indice du climat des affaires dans le commerce de gros (référence 100 en 1979) Enquête bimestrielle Période Indice Novembre 2021   Septembre 2021   Juillet 2021   Mai 2021   Mars 2021   Janvier 2021 94 Historique Période Indice Novembre 2020 86 Septembre…

Tarifs des Huissiers de justice – Indisponibilités, nantissements, opposabilités – 2021 150 150 Gescompo
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Tarifs des Huissiers de justice – Indisponibilités, nantissements, opposabilités – 2021

Tarifs des Huissiers de justice Indisponibilités, nantissements, opposabilités – 2021 Du 1er janvier 2021 au 28 février 2022 Les prestations mentionnées ci-dessous donnent lieu à la perception des émoluments suivants : DESIGNATION DE LA PRESTATION EMOLUMENT Acte de saisie-attribution 43,61 € Acte de saisie-attribution, en cas de compte clôturé ou de solde négatif 2127 €…

Tarifs des Huissiers de justice – Informations des parties et des tiers – 2021 150 150 Gescompo
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Tarifs des Huissiers de justice – Informations des parties et des tiers – 2021

Tarifs des Huissiers de justice Informations des parties et des tiers – 2021 Du 1er janvier 2021 au 28 février 2022 Les prestations mentionnées ci-dessous donnent lieu à la perception des émoluments suivants : DESIGNATION DE LA PRESTATION EMOLUMENT Assignation 18,09 € Signification de décision de justice 25,53 € Signification des autres titres exécutoires 25,53…

Tarifs des Huissiers de justice – Formalités, requêtes et diligences – 2021 150 150 Gescompo
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Tarifs des Huissiers de justice – Formalités, requêtes et diligences – 2021

Tarifs des Huissiers de justice Formalités, requêtes et diligences – 2021 Du 1er janvier 2021 au 28 février 2022 Les prestations mentionnées ci-dessous donnent lieu à la perception des émoluments suivants : DESIGNATION DE LA PRESTATION EMOLUMENT Requête aux fins de recherche des informations 21,28 € Copie des pièces accompagnant le bordereau annexé à l’assignation,…

Indicateurs du climat des affaires et du climat de l’emploi – Année 2021 150 150 Gescompo
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Indicateurs du climat des affaires et du climat de l’emploi – Année 2021

Indicateurs du climat des affaires et du climat de l’emploiAnnée 2021   Période Indice Décembre 2021   Novembre 2021   Octobre 2021   Septembre 2021   Août 2021   Juillet 2021   Juin 2021   Mai 2021   Avril 2021   Mars 2021   Février 2021   Janvier 2021 92 Source : www.insee.fr (indicateurs de conjonctures)

Tarifs des Huissiers de justice – Dispositions spéciales aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle – 2021 150 150 Gescompo
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Tarifs des Huissiers de justice – Dispositions spéciales aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle – 2021

Tarifs des Huissiers de justice Dispositions spéciales aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle – 2021 Du 1er janvier 2021 au 28 février 2022 1/ Significations à la diligence des parties Les prestations mentionnées ci-dessous donnent lieu à la perception des émoluments suivants : DESIGNATION DE LA PRESTATION EMOLUMENT Signification 25,53 €…

Tarifs des Huissiers de justice – Convocations en justice et significations – 2021 150 150 Gescompo
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Tarifs des Huissiers de justice – Convocations en justice et significations – 2021

Tarifs des Huissiers de justice Convocations en justice et significations – 2021 Du 1er janvier 2021 au 28 février 2022 Les prestations mentionnées ci-dessous donnent lieu à la perception des émoluments suivants : DESIGNATION DE LA PRESTATION EMOLUMENT Assignation 18,09 € Signification de décision de justice 25,53 € Signification des autres titres exécutoires 25,53 €…

Barème de l’impôt sur le revenu 2021 appliqué aux revenus 2020 150 150 Gescompo
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Barème de l’impôt sur le revenu 2021 appliqué aux revenus 2020

Barème de l’impôt sur le revenu 2021appliqué aux revenus 2020 Le barème de l’impôt sur le revenu appliqué aux revenus perçus en 2020 est le suivant : Fraction du revenu imposable (une part) Taux Inférieure ou égale à 10 084 € 0 % De 10 084 € à 25 710 € 11 % De 25…

Barème forfaitaire avantage en nature nourriture – Année 2021 150 150 Gescompo
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Barème forfaitaire avantage en nature nourriture – Année 2021

Barème forfaitaire avantage en nature nourriture Année 2021 Lorsque l’employeur fournit le repas, quel que soit le montant de la rémunération du salarié, cet avantage est évalué forfaitairement. Le barème applicable à compter du 1er janvier 2021 est le suivant :   1 repas 2 repas Cas général 4,95 € 9,90 € Salariés des hôtels,…

Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole – Année 2021 150 150 Gescompo
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Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole – Année 2021

Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour la Métropole Année 2021 Année 2021 Pour les 3 premiers mois Du 4ème mois au 24ème mois Du 25ème mois au 72ème mois Repas 19,10 € 16,20 € 13,40 € Nuitée et petit-déjeuner en région parisienne (départements 75, 92, 93, 94) 68,50 € / jour 58,20€ / jour 48…

Dates des jours fériés – année 2021 150 150 Gescompo
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Dates des jours fériés – année 2021

Dates des jours fériés Année 2021 En 2021, les dates des jours fériés sont les suivantes : Jour de l’An : vendredi 1er janvier Lundi de Pâques : lundi 5 avril Fête du Travail : samedi 1er mai Victoire de 1945 : samedi 8 mai Ascension : jeudi 13 mai Pentecôte : mardi 1er juin…

Plafonds de la Sécurité sociale – Année 2021 150 150 Gescompo
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Plafonds de la Sécurité sociale – Année 2021

Plafonds de la Sécurité sociale pour l’année 2021 Le plafond de la Sécurité Sociale est le montant maximum en euros des rémunérations ou gains à prendre en compte pour le calcul de certaines cotisations. Il est fonction de la périodicité de la paie (mensuelle, trimestrielle, par quinzaine, etc.). Plafonds de salaires par périodicité de paie…

Malus écologique pour 2021 150 150 Gescompo
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Malus écologique pour 2021

Malus écologique pour 2021 A compter du 1er janvier 2021, le barème en émissions de dioxyde de carbone du malus est fixé de la manière suivante : lorsque les émissions sont inférieures à 133 g/km, le tarif est nul ; lorsque les émissions sont supérieures ou égales à 133 g/km et inférieures ou égales à…

Barème frais de nourriture – Année 2021 150 150 Gescompo
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Barème frais de nourriture – Année 2021

Barème frais de nourriture Année 2021   Nature de l’indemnité Limites d’exonération en Euros Indemnité de restauration sur le lieu de travail – Salarié contraint de prendre une restauration sur son lieu de travail effectif en raison de conditions particulières d’organisation ou d’horaires de travail (ex : travail en équipe, travail posté, travail continu, travail…

Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire – Année 2021 150 150 Gescompo
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Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire – Année 2021

Base de calcul des cotisations pour le personnel du secteur CHR rémunéré au pourboire Année 2021 Dans les secteurs des hôtels, restaurants, cafés, bowlings, la base de calcul des cotisations est constituée soit par le salaire réel si le personnel est rémunéré au fixe, soit par un montant forfaitaire lorsque le personnel est uniquement rémunéré…

Coronavirus (COVID-19) : poursuite de l’activité partielle pour les salariés du particulier employeur ? 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : poursuite de l’activité partielle pour les salariés du particulier employeur ?

Face à l’épidémie de covid-19, le Gouvernement a mis en place un dispositif exceptionnel d’activité partielle pour les salariés du particulier employeur. Ce dispositif a été adapté pour faire face aux modalités des différents confinements imposés sur le territoire. Perdure-t-il ? Coronavirus (COVID-19) et activité partielle des salariés du particulier employeur : des conditions à…

Coronavirus (COVID-19) : report possible des visites médicales du travail 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : report possible des visites médicales du travail

L’épidémie de covid-19 mobilise les professionnels de santé. Les services de santé au travail ne font pas exception. Leurs missions peuvent faire l’objet d’adaptations, notamment en permettant le report de certaines visites et examens médicaux… Coronavirus (COVID-19) : les nouveautés relatives au suivi médical des salariés Pour assurer la protection de la santé des travailleurs,…

Création d’un indice de réparabilité ! 150 150 Gescompo
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Création d’un indice de réparabilité !

Depuis le 1er janvier 2021, certains équipements font l’objet d’un indice de réparabilité. Qu’est-ce que cela implique pour les professionnels ? Indice de réparabilité : pour les équipements électriques et électroniques Depuis le 1er janvier 2021, les producteurs, importateurs, distributeurs ou autres metteurs sur le marché d’équipements électriques et électroniques (smartphones, ordinateurs portables, lave-linges, téléviseurs,…

Coronavirus (COVID-19) : les mesures pour le transport du 24 janvier 2021 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : les mesures pour le transport du 24 janvier 2021

Pour lutter contre la propagation de la covid-19, de nouvelles mesures sanitaires sont applicables depuis le 24 janvier 2021 dans le secteur du transport. Quelles sont-elles ? Coronavirus (COVID-19) : pour les transports par avion et par bateau Depuis le 18 janvier 2021, lorsqu’un voyageur de 11 ans ou plus souhaite se déplacer par bateau…

Coronavirus (COVID-19) : tester pour identifier les variants 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : tester pour identifier les variants

Depuis quelques semaines, plusieurs variants de la covid-19 sont apparus. Il était donc nécessaire de doter les laboratoires de moyens pour les détecter. C’est désormais chose faite… Coronavirus (COVID-19) et identification des variants : comment ça marche ? Les laboratoires de biologie médicale peuvent effectuer les tests nécessaires pour identifier les variants de la covid-19.…

Convention de forfait annulée : quand l’employeur réclame ses jours de RTT… 150 150 Gescompo
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Convention de forfait annulée : quand l’employeur réclame ses jours de RTT…

Un salarié licencié obtient l’annulation de sa convention de forfait en jours sur l’année. « Soit », convient l’employeur, mais dans ce cas, les jours de RTT qui résultent de cette convention ne sont plus dus. Il réclame alors au salarié le remboursement des jours de RTT qu’il lui avait accordés … Convention de forfait…

Publicité des produits de santé : faire appel à un influenceur ? 150 150 Gescompo
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Publicité des produits de santé : faire appel à un influenceur ?

Certaines entreprises, pour inciter les clients à acheter leurs produits de santé, font appel à des « influenceurs » qui les promeuvent dans les médias et sur les réseaux sociaux. Une pratique qui les oblige à rendre publiques certaines informations. Lesquelles ? Publicité des produits de santé par des influenceurs = transparence ! Les entreprises…

Coronavirus (COVID-19) : un nouveau guichet pour les structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) 150 150 Gescompo
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Coronavirus (COVID-19) : un nouveau guichet pour les structures de l’économie sociale et solidaire (ESS)

Pour soutenir certaines structures de l’Economie Sociale et Solidaire, une mesure de soutien financier a été mise en place. De nouvelles précisions viennent d’être données à son sujet ! Coronavirus (COVID-19) : focus sur le fonds UrgenceESS Pour mémoire, un fonds d’urgence, dénommé « fonds UrgenceESS » a été mis en place pour soutenir les…

Logement insalubre : du nouveau au 1er janvier 2021 150 150 Gescompo
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Logement insalubre : du nouveau au 1er janvier 2021

Les procédures de lutte contre les logements insalubres sont nombreuses, complexes, et impliquent de nombreux acteurs. Elles sont simplifiées, depuis le 1er janvier 2021, et recentrées autour d’un acteur en particulier : l’intercommunalité. Explications. Logement insalubre : plus de pouvoirs pour l’intercommunalité ! Pour lutter contre le phénomène de l’habitat indigne, les préfets, les maires…

Rémunération variable : quelle liberté pour l’employeur ? 150 150 Gescompo
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Rémunération variable : quelle liberté pour l’employeur ?

Un employeur présente à un salarié son plan de rémunération variable. Mais ce plan, complètement différent des années passées, modifie les primes d’objectifs auxquelles il peut prétendre, constate le salarié. De quoi justifier, selon lui, la résiliation de son contrat de travail… Rémunération : libre fixation des objectifs sous conditions Un salarié conteste le plan…

Bonus écologique : (encore) du nouveau ! 150 150 Gescompo
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Bonus écologique : (encore) du nouveau !

Aménagé mi-décembre 2020, le bonus écologique fait à nouveau l’objet de modifications, concernant notamment les véhicules lourds et l’Outre-mer. Que faut-il savoir ? Concernant le bonus écologique Le bonus écologique est attribué à tout particulier majeur justifiant d’un domicile en France, ou à toute entreprise justifiant d’un établissement en France, qui achète ou prend en…

Interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l’année 2021 150 150 Gescompo
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Interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l’année 2021

Interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l’année 2021 Pour les véhicules ou ensembles de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge affectés aux transports routiers de marchandises, la circulation est interdite : en période hivernale, de 7 heures à 18 heures, sur les routes du…

Coronavirus (Covid-19) : du nouveau pour le secteur funéraire 150 150 Gescompo
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Coronavirus (Covid-19) : du nouveau pour le secteur funéraire

Le 22 janvier 2021, le Gouvernement a pris de nouvelles mesures en ce qui concerne la prise en charge du corps des défunts décédés ou probablement décédés de la covid-19. Lesquelles ? Décès lié au coronavirus (Covid-19) : comment est pris en charge le corps du défunt ? Depuis le 22 janvier 2021, en cas…

Absence injustifiée : comment opérer la retenue sur salaire ? 150 150 Gescompo
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Absence injustifiée : comment opérer la retenue sur salaire ?

Face à l’absence injustifiée d’un salarié, à la veille de ses jours de repos, un employeur procède à une retenue sur sa rémunération. Mais parce que l’employeur a retenu non seulement la rémunération du jour d’absence mais également celle des jours de repos, le salarié conteste. A tort ou à raison ? Absence injustifiée avant…

Loi inclusion : quoi de neuf concernant l’insertion par l’activité économique ? 150 150 Gescompo
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Loi inclusion : quoi de neuf concernant l’insertion par l’activité économique ?

Afin de lutter contre l’éloignement durable à l’emploi des personnes les plus fragiles, le gouvernement vient aménager certaines mesures existantes et en créer de nouvelles afin de renforcer l’insertion de ce public par l’activité économique. Explications… Loi inclusion : renforcement des mesures pour l’insertion par l’activité économique ! Elargissement de l’éligibilité à un parcours d’insertion Jusqu’à présent,…

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