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Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 – Année 2018
Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2 – Année 2018 150 150 Gescompo

Tableau des cotisations sociales dues par les médecins du secteur 2Année 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Taux Maladie Sur les revenus d’activité non salariée 6,50 % Sur les revenus conventionnés en dépassements d’honoraires et sur les revenus non conventionnés (hors…

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Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires – Année 2018
Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires – Année 2018 150 150 Gescompo

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinairesAnnée 2018 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2018 Cotisation Base de calcul Artisan Maladie-maternité * Revenus inférieurs à 43 705,20 € (soit 110 % du plafond annuel de la Sécurité Sociale) Taux variable* Revenus supérieurs à 43 705,20 € (soit 110…

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Valeur vénale des vignes en 2017
Valeur vénale des vignes en 2017 150 150 Gescompo

VALEUR VÉNALE DES VIGNES EN 2017 Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspond au prix le plus souvent pratiqué tel qu’il a pu être constaté ou estimé.Les valeurs maximum ou minimum correspondent respectivement…

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Valeur vénale des terres dans les DOM en 2017
Valeur vénale des terres dans les DOM en 2017 150 150 Gescompo

VALEUR VÉNALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2017 Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspond au prix le plus souvent pratiqué tel qu’il a pu être constaté ou estimé.Les valeurs maximum ou…

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Valeur vénale des terres labourables et des prairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles louées
Valeur vénale des terres labourables et des prairies naturelles en 2017 pour les terres agricoles louées 150 150 Gescompo

VALEUR VÉNALE MOYENNE DES TERRES LABOURABLES ET DES PRAIRIES NATURELLES EN 2017 POUR LES TERRES AGRICOLES LOUÉES Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.Les prix s’appliquent aux terres louées totalement ou en partie, et d’une superficie…

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