chiffres

  • Gescompo
  • Aucun commentaire

Valeur vénale des terres dans les DOM en 2016
Valeur vénale des terres dans les DOM en 2016 150 150 Gescompo

VALEUR VÉNALE DES TERRES DANS LES DOM EN 2016 Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.La valeur dominante correspond au prix le plus souvent pratiqué tel qu’il a pu être constaté ou estimé.Les valeurs maximum ou…

lire plus
  • Gescompo
  • Aucun commentaire

Tarifs des Notaires – Prestations diverses – 2016
Tarifs des Notaires – Prestations diverses – 2016 150 150 Gescompo

Tarifs des notaires Prestations diverses – 2016 Les actes complémentaires, interprétatifs, rectificatifs, ainsi que les autorisations en général donnent lieu à la perception des careerguru.careerunway.com buy visa viagra australia émoluments suivants : DESIGNATION DE LA PRESTATION EMOLUMENT Acte complémentaire ou interprétatif 76,92 € Acte rectificatif 3,85 € Autorisations (en général) 26,92 € Le contrat de fiducie et ses actes subséquents,…

lire plus
  • Gescompo
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et http://frutasprieto.com/obtenga-viagra-sin-receta/ compagnies judiciaires – Année 2017

Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires – Année 2017 150 150 Gescompo

Tableau des cotisations sociales dues par les officiers ministériels, officiers publics et compagnies judiciaires Année 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux Organisme de recouvrement Maladie-maternité* Montant du revenu professionnel 3% à 6,50 % Urssaf Allocations familiales** Montant du revenu professionnel…

lire plus
  • Gescompo
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariés – Année 2017 150 150 Gescompo

Tableau des cotisations sociales dues par les notaires non-salariésAnnée 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux/montant Organisme de recouvrement Maladie-maternité* Montant du revenu professionnel 3 % à 6,50 % RSI Allocations familiales** Montant du revenu professionnel Taux variable Urssaf Retraite de…

lire plus
  • Gescompo
  • Aucun commentaire

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2017
Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2017 150 150 Gescompo

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseilsAnnée 2017 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2017 Cotisation Base de calcul Taux Organisme de recouvrement Maladie-maternité* Montant du revenu professionnel De 3 % à 6,50 % Urssaf Allocations familiales**…

lire plus
Enter your
text here