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Véhicules adaptés aux handicaps : une utilisation prolongée ?
Véhicules adaptés aux handicaps : une utilisation prolongée ? 150 150 Gescompo

Les véhicules utilisés par les auto-écoles ou les centres d’examens du permis de conduire ne peuvent pas être utilisés indéfiniment, puisque leur durée maximale d’utilisation est strictement réglementée. Une durée maximale d’utilisation qui vient d’évoluer pour certains véhicules… Promouvoir l’accès à la conduite pour tous Afin d’améliorer la sécurité routière et d’optimiser la formation des…

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Aides agricoles : précisions pour les bovins et la canne à sucre
Aides agricoles : précisions pour les bovins et la canne à sucre 150 150 Gescompo

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes subventions. Les montants de plusieurs d’entre elles viennent d’être précisés, notamment pour le secteur de l’élevage bovin et la culture de http://www.fysyfy.com/cheap-canadian-viagra/ la canne à sucre… Montant des aides et enveloppes globales précisées Que ce soit par le biais de la politique agricole commune (PAC) de…

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Relevé de frais généraux : revalorisation des seuils en 2025 !
Relevé de frais généraux : revalorisation des seuils en 2025 ! 150 150 Gescompo

Certaines entreprises sont tenues de fournir à l’administration fiscale, au titre de chaque exercice, un relevé des frais généraux qu’elles ont engagés au cours de l’exercice dès lors que le montant de ces frais dépasse certains montants qui, pour certains d’entre eux, viennent d’être revus à la hausse… Relevé de frais généraux : du nouveau pour…

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Prime d’objectif : l’arrêt maladie empêche-t-il son versement ?
Prime d’objectif : l’arrêt maladie empêche-t-il son versement ? 150 150 Gescompo

Lorsqu’un salarié est absent en http://www.danielicamere.it/cialis-senza-ricetta-austria/ raison d’un arrêt maladie, son contrat de travail est suspendu. Mais, cette suspension empêche-t-elle le versement d’une prime d’objectifs versée aux autres salariés pendant la durée de son absence ? Réponse du juge… Prime d’objectif et arrêt maladie : due ou pas due ? Pour rappel, l’employeur qui fait dépendre le versement d’une…

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Aides à finalité régionale pour l’investissement : des plafonds réhaussés !
Aides à finalité régionale pour l’investissement : des plafonds réhaussés ! 150 150 Gescompo

Dans le cadre de additional hints la politique d’investissement de l’Union européenne pour les « Technologies stratégiques pour l’Europe », le Gouvernement a mis à jour à la hausse les plafonds de cumul d’aides à finalité régionale. Faisons le point. Des technologies ciblées par l’Union européenne Parce que l’Union européenne (UE) a engagé une politique de soutien à l’investissement…

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