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Coronavirus (Covid-19) et activité partielle : une prolongation pour le monde du spectacle
Coronavirus (Covid-19) et activité partielle : une prolongation pour le monde du spectacle 150 150 Gescompo

Face à la persistance de la crise sanitaire, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures afin d’aider les secteurs les plus touchés, et notamment le secteur culturel. A ce titre, la possibilité de recourir à l’activité partielle est prolongée. Jusqu’à quand ? Activité partielle pour le secteur culturel : une courte prolongation Pour rappel, en…

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Agriculteurs : quel est le montant des aides couplées végétales ?
Agriculteurs : quel est le montant des aides couplées végétales ? 150 150 Gescompo

Quels sont les montants unitaires des différentes aides couplées végétales (légumineuses, blé dur, houblon, soja, etc.) pour la campagne 2021 ? Réponse du gouvernement… Les montants unitaires des aides couplées végétales sont publiés Les exploitations agricoles qui connaissent des difficultés économiques peuvent bénéficier d’une aide financière, dite « aide couplée », pour la production de…

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Procédure accélérée d’expulsion : les huissiers de justice en première ligne
Procédure accélérée d’expulsion : les huissiers de justice en première ligne 150 150 Gescompo

Depuis le 1er février 2022, il existe une nouvelle procédure accélérée d’expulsion des squatteurs. Un professionnel se trouve au cœur de ce dispositif : l’huissier de justice. Explications. Huissiers de justice : quel rôle dans l’expulsion des squatteurs ? Depuis le 1er février 2022, les huissiers de justice peuvent accompagner les victimes qui recourent à…

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Transport : une subvention pour les poids lourds électriques
Transport : une subvention pour les poids lourds électriques 150 150 Gescompo

Pour favoriser l’émergence d’un secteur des transports « propres », le Gouvernement annonce un nouveau dispositif de soutien pour les poids lourds électriques. Lequel ? Subvention pour les poids lourds électriques : quelles conditions ? Pour accélérer la transition énergétique du secteur des transports, le Gouvernement vient d’annoncer un accompagnement des entreprises souhaitant développer des…

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DSN : pour les employeurs d’intermittents ?
DSN : pour les employeurs d’intermittents ? 150 150 Gescompo

Avec la mise en place de la déclaration sociale nominative (DSN), les modalités de déclaration du recouvrement des contributions d’assurance chômage et des cotisations au régime de garantie des salaires (AGS) relatives aux intermittents du spectacle évoluent. Revue de détails. Employeurs d’intermittents et DSN : c’est parti ! Désormais, le recouvrement des contributions d’assurance chômage…

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