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Les ambulanciers sur tous les fronts…

Les ambulanciers sur tous les fronts… 150 150 Gescompo

Parce qu’ils constituent un maillon essentiel en matière de prise en charge des soins, le rôle des ambulanciers est renforcé et diversifié grâce à une formation leur permettant désormais de réaliser certains actes. Cette formation renforcera également le recueil d’informations médicales transmises au personnel soignant. Revue de détails… Ambulanciers : une place plus grande dans…

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Révocation d’un directeur général : une lettre peut-elle contredire les statuts d’une société ?

Révocation d’un directeur général : une lettre peut-elle contredire les statuts d’une société ? 150 150 Gescompo

Une société nomme son directeur général dans une lettre qui prévoit également, le cas échéant, des modalités de révocation… beaucoup plus généreuses que celles prévues par les statuts. Quelque temps plus tard, la société révoque ce directeur. Mais quel document appliquer ? La lettre ou les statuts ? Déroger aux statuts par une simple lettre…

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Union européenne : équilibrer les marchés numériques

Union européenne : équilibrer les marchés numériques 150 150 Gescompo

Alors que certains acteurs du numérique occupent des places de plus en plus importantes sur les marchés ce qui, à terme, peut s’avérer préjudiciable voire dangereux, l’Union européenne a décidé de mettre en place un cadre lui permettant de garder sous contrôle l’action de ces géants du numérique ! Explications. Les contrôleurs d’accès sous le…

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Appellations « chocolat » : que dit la réglementation ?

Appellations « chocolat » : que dit la réglementation ? 150 150 Gescompo

En France, l’utilisation du terme « chocolat » n’est pas libre. Petit rappel de la différence juridique entre le chocolat noir, le chocolat au lait, le chocolat blanc, les truffes au chocolat, etc. Qu’est-ce qu’un chocolat ? En France, la composition des produits pouvant être qualifiés de « chocolat » est juridiquement encadrée. Un «…

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Chèque énergie exceptionnel « fioul » : pour qui ? Comment ?

Chèque énergie exceptionnel « fioul » : pour qui ? Comment ? 150 150 Gescompo

Pour aider les foyers français se chauffant au fioul à faire face à la crise énergétique, le Gouvernement avait annoncé, courant octobre 2022, la mise en place d’un chèque énergie exceptionnel. Les contours de ce dispositif sont désormais connus… Chèque énergie « fioul » : pour les ménages modestes Pour aider certains Français à faire…

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