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Agriculture : point sur la situation

Agriculture : point sur la situation 150 150 Gescompo

Régulièrement, des mises à jour sont faites dans le secteur agricole concernant le montant de certaines aides financières ou l’évolution de maladies touchant les élevages. Focus sur les dernières précisions… Aides financières pour les éleveurs corses Que ce soit par le biais de la politique agricole commune (PAC) de l’Union européenne (UE) ou au niveau…

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Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence

Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence 150 150 Gescompo

Assurer la bonne information des consommateurs est un enjeu permanent pour de nombreux professionnels. Et les exploitants d’enseignes sportives n‘y échappent pas. Parmi l’ensemble des obligations qui leur incombent en la matière, une nouvelle fait son arrivée… Nouvelle obligation d’affichage dans les salles de sports Dans tous les établissements où sont pratiquées des activités physiques…

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Taxis : nouvelle convention-cadre avec l’assurance maladie

Taxis : nouvelle convention-cadre avec l’assurance maladie 150 150 Gescompo

Les entreprises de taxi conventionnées avec l’Assurance maladie peuvent participer au transport de patients et ainsi faciliter leur accès aux soins. Une convention-cadre nationale pose les bases de cette relation entre les professionnels du transport et l’Assurance maladie. Une nouvelle version vient d’en être approuvée… Optimiser et moderniser le transport de patients Afin d’améliorer l’accès…

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Achat immobilier : nouvelle vague de hausse des frais de notaire

Achat immobilier : nouvelle vague de hausse des frais de notaire 150 150 Gescompo

Lors de l’achat d’un bien immobilier, l’acheteur est tenu de payer divers frais parmi lesquels peuvent être cités les frais de notaire qui comprennent, entre autre, les droits de mutation à titre onéreux perçus par les collectivités territoriales. Ces droits ont augmenté dans 27 départements au 1er avril 2025, et 46 autres départements viennent de…

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Taxe d’apprentissage : on connaît le calendrier SOLTéA 2025 !

Taxe d’apprentissage : on connaît le calendrier SOLTéA 2025 ! 150 150 Gescompo

En 2024, la plateforme SOLTéA a permis à 1,4 millions d’employeurs de verser le solde de la taxe d’apprentissage dont ils étaient redevables. On connaît désormais les dates du calendrier 2025 de répartition du solde de cette taxe. Ouverture de la plateforme SOLTéA aux employeurs dès le 26 mai 2025 Pour rappel, SOLTéA désigne la…

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