actualite

Produits phytopharmaceutiques : comment renouveler son autorisation ?

Produits phytopharmaceutiques : comment renouveler son autorisation ? 150 150 Gescompo

Certains produits phytopharmaceutiques sont soumis à un régime « transitoire » : cela signifie que le produit commercialisé comporte des substances encore en cours d’évaluation par les instances européennes. Dans ces conditions, comment est-il possible de renouveler leur autorisation d’utilisation ? Produits phytopharmaceutiques : des précisions sur le dossier de renouvellement d’autorisation La composition des…

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Coronavirus (COVID-19) et secteurs de la culture : vers une prolongation des dispositifs de soutien

Coronavirus (COVID-19) et secteurs de la culture : vers une prolongation des dispositifs de soutien 150 150 Gescompo

Durement touchées par la crise sanitaire, les entreprises relevant des secteurs de la culture ont bénéficié de divers dispositifs de soutien, qui devraient être prolongés. Explications… Coronavirus (COVID-19) : focus sur les aides transversales et sectorielles Dans l’attente de la réouverture de l’ensemble des lieux culturels, le Gouvernement a annoncé que les mesures de soutien…

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Règles de tri : une mesure pour y voir plus clair…

Règles de tri : une mesure pour y voir plus clair… 150 150 Gescompo

Certaines signalétiques relatives aux règles de tri peuvent être confusantes pour le consommateur : pour que ces signalétiques soient moins utilisées, un « malus » vient d’être mis en place. Explications. Règles de tri : logo confusant = pénalité financière ! Depuis le 1er janvier 2021, les entreprises qui apposent une signalétique suscitant une confusion…

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Coronavirus (COVID-19) : généralisation du couvre-feu à 18h !

Coronavirus (COVID-19) : généralisation du couvre-feu à 18h ! 150 150 Gescompo

Le couvre-feu avancé (de 18h à 6h) a été généralisé. Quels sont les motifs pour se déplacer durant ce couvre-feu ? Coronavirus (COVID-19) et couvre-feu avancé : déplacement = attestation ! Depuis le 16 janvier 2021, tout le territoire métropolitain est en couvre-feu de 18h à 6h. Pendant ce couvre-feu, et à condition de se…

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TICFE : un tarif réduit pour certains transporteurs et professionnels de la pêche

TICFE : un tarif réduit pour certains transporteurs et professionnels de la pêche 150 150 Gescompo

Pour inciter certains professionnels à s’approvisionner en électricité auprès de bornes électriques lors du stationnement à quai de leurs navires, il a été décidé de leur faire bénéficier d’un tarif réduit de taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE). Qui peut en bénéficier ? Quel est le montant de ce tarif réduit ? Réponses……

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