Actu Juridique

Le plan de relance de l’économie française, attendu depuis plusieurs semaines, vient d’être dévoilé par le Gouvernement. Parmi les nombreuses mesures annoncées, certaines touchent à la numérisation des TPE, PME et ETI. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : soutien de la numérisation des entreprises Afin d’accroître la productivité et l’attractivité des entreprises, le…

Pour renforcer la trésorerie des entreprises, le Gouvernement a annoncé la mise en place d’un nouveau dispositif d’affacturage « accéléré ». Celui-ci vient d’être officiellement lancé. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : le dispositif de financement des entreprises par affacturage est lancé ! Le Gouvernement vient de lancer le dispositif de renforcement des…

Le plan de relance de l’économie française, attendu depuis plusieurs semaines, vient d’être dévoilé par le Gouvernement. Parmi les nombreuses mesures annoncées, certaines intéressent le secteur de la culture. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) et soutien au secteur de la culture : des dispositions variées Valorisation du patrimoine Le Gouvernement envisage de participer…

Le plan de relance de l’économie française, attendu depuis plusieurs semaines, vient d’être dévoilé par le Gouvernement. Parmi les nombreuses mesures annoncées, certaines intéressent les associations. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les associations de lutte contre les pauvretés Une aide financière de 100 M€ permettra aux associations de…

Le plan de relance de l’économie française, attendu depuis plusieurs semaines, vient d’être dévoilé par le Gouvernement. Parmi les nombreuses mesures annoncées, certaines intéressent la lutte contre l’artificialisation des sols. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) et plan de relance : des travaux pour lutter contre l’artificialisation des sols Biodiversité sur les territoires Le…