actualite

Industrie et risques technologiques : quelle prévention ?

Industrie et risques technologiques : quelle prévention ? 150 150 Gescompo

Certains sites industriels présentent des risques technologiques importants en raison de leur activité et des substances dangereuses manipulées. Pour assurer la sécurité de la population et de l’environnement, le Gouvernement rappelle la règlementation applicable en matière de prévention. Que faut-il retenir ? Industriels : comment éviter les accidents ou limiter leurs conséquences ? Les industriels…

lire plus

Transports : quel équipement obligatoire en période hivernale ?

Transports : quel équipement obligatoire en période hivernale ? 150 150 Gescompo

A compter du 1er novembre 2021, les véhicules destinés à circuler dans les communes des massifs montagneux devront avoir un équipement spécifique pour pouvoir rouler sur les routes enneigées en toute sécurité. Lequel ? Comment équiper son véhicule pour circuler dans la neige ? A compter du 1er novembre 2021, les véhicules circulant dans les…

lire plus

Plan indépendants : quoi de neuf sur le plan juridique ?

Plan indépendants : quoi de neuf sur le plan juridique ? 150 150 Gescompo

Le Gouvernement vient de dévoiler son « Plan Indépendants », dont la mise en œuvre est prévue pour la fin d’année 2021/début d’année 2022. Au menu, notamment, des nouveautés juridiques, dont voici le détail. Plan Indépendants : le Gouvernement abat ses cartes ! Le Gouvernement vient d’annoncer la mise en place prochaine de son «…

lire plus

Plan indépendants : les nouveautés fiscales

Plan indépendants : les nouveautés fiscales 150 150 Gescompo

Le Gouvernement vient de dévoiler son « Plan Indépendants », dont la mise en œuvre est prévue pour la fin d’année 2021/début d’année 2022. Au menu, notamment, des nouveautés fiscales, dont voici le détail. Plan Indépendants : le Gouvernement abat ses cartes ! Le Gouvernement vient d’annoncer la mise en place prochaine de son «…

lire plus

Vente de titres : quand l’administration refait les calculs…

Vente de titres : quand l’administration refait les calculs… 150 150 Gescompo

Un couple vend des titres d’une société américaine et reçoit un paiement en dollars. Quelques temps plus tard, à l’issue d’un contrôle, l’administration fiscale recalcule le montant de la plus-value de vente de titres déclarée par le couple pour y inclure la variation du taux de change. A tort ou à raison ? Vente de…

lire plus