LES ACTUALITES

Agriculture : le point sur les épidémies

Agriculture : le point sur les épidémies 600 400
Plusieurs maladies affectent régulièrement les élevages français. Pour chacune d’elles, l’État opère une surveillance et fixe les mesures de contrôle nécessaires pour limiter leur propagation. Exemples de la fièvre catarrhale ovine et de l’influenza aviaire hautement pathogène contre lesquelles les mesures d’aides viennent d’être aménagées… lire plus

Agriculture : le point sur les épidémies

Agriculture : le point sur les épidémies 600 400
Plusieurs maladies affectent régulièrement les élevages français. Pour chacune d’elles, l’État opère une surveillance et fixe les mesures de contrôle nécessaires pour limiter leur propagation. Exemples de la fièvre catarrhale ovine et de l’influenza aviaire hautement pathogène contre lesquelles les mesures d’aides viennent d’être aménagées… lire plus

Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées

Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées 600 400
Parce qu’il peut engendrer des conséquences négatives sur le bâti, le phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux fait l’objet d’une attention toute particulière des pouvoirs publics. Ainsi, les zones concernées par ce phénomène font l’objet d’une réglementation particulière. Des zones dont la cartographie va être mise à jour… lire plus

SASU à l’impôt sur le revenu : l’épineuse question des prélèvements sociaux est tranchée

SASU à l’impôt sur le revenu : l’épineuse question des prélèvements sociaux est tranchée 600 400
Depuis plusieurs mois, de nombreux dirigeants de société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) ayant opté pour l’impôt sur le revenu (IR) font état de redressements fiscaux portant sur l’application des prélèvements sociaux aux bénéfices de leur société. Interrogé sur cette pratique administrative, le Gouvernement vient de préciser sa position… lire plus

Réforme du régime des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise : c’est parti ?

Réforme du régime des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise : c’est parti ? 600 400
La loi de finances pour 2026 a aménagé le dispositif fiscal relatif aux bons de souscription de parts de créateur d’entrepreneur (BSPCE). La date d’entrée en vigueur de ces nouvelles mesures vient d’être confirmée. On fait le point… lire plus