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Embauche et embarquement de jeunes sur les navires : du nouveau !
Embauche et embarquement de jeunes sur les navires : du nouveau ! 150 150 Gescompo

Un dispositif appelé « marée découverte » a été mis en place pour faciliter la découverte du métier de marin par les jeunes travailleurs. Des précisions viennent justement d’être apportées concernant les conditions de travail et d’embarquement de ces jeunes… Du nouveau concernant l’embauche des jeunes travailleurs Concernant le droit au repos Pour rappel, sont…

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Coronavirus (COVID-19) et télétravail : les nouveautés du protocole sanitaire en entreprise
Coronavirus (COVID-19) et télétravail : les nouveautés du protocole sanitaire en entreprise 150 150 Gescompo

Dans le cadre du 1er confinement, au printemps 2020, le Ministère du Travail a mis en place un protocole sanitaire national afin de permettre aux employeurs de respecter au mieux leur obligation de sécurité dans l’entreprise. Ce protocole apporte notamment des précisions quant à la question du télétravail et du port du masque, dans sa…

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Loi Climat : améliorer la gestion durable des bois et forêts
Loi Climat : améliorer la gestion durable des bois et forêts 150 150 Gescompo

La loi Climat a été publiée le 24 août 2021. Parmi le cortège de mesures mises en place, certaines visent à garantir une gestion plus durable des bois et forêts… Une gestion durable et multifonctionnelle des bois et forêts Il est prévu que tout propriétaire de bois et forêts en réalise le boisement, l’aménagement et…

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Loi Climat et autorisations d’exploitation commerciale : quoi de neuf ?
Loi Climat et autorisations d’exploitation commerciale : quoi de neuf ? 150 150 Gescompo

La loi Climat, qui a été publiée le 24 août 2021, vient modifier la règlementation encadrant la délivrance des autorisations d’exploitation commerciale pour limiter au mieux l’artificialisation des sols. Que faut-il retenir ? Limiter l’artificialisation des sols Désormais, il existe un nouveau principe général selon lequel la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) ne peut pas…

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FILOCOM : à quoi sert ce fichier ?
FILOCOM : à quoi sert ce fichier ? 150 150 Gescompo

Le FILOCOM (fichier des logements à l’échelle communale) est un fichier destiné à recueillir annuellement des données statistiques concernant les logements, leurs occupants et leurs propriétaires. Quelles données regroupe-t-il ? FILOCOM : la liste des données traitées est connue Le FILOCOM (fichier des logements à l’échelle communale) constitue une base annuelle de données statistiques sur…

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