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Télétravail depuis le lieu de vacances : possible ?
Télétravail depuis le lieu de vacances : possible ? 600 400
Changer de lieu de séjour ne suspend pas les obligations professionnelles. Avant d’installer son ordinateur au bord de la mer ou à l’étranger, le salarié doit donc vérifier les règles applicables dans son entreprise… lire plus
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Ports et installations portuaires : les exercices et les contrôles au cœur de la sûreté
Ports et installations portuaires : les exercices et les contrôles au cœur de la sûreté 600 400
Le cadre applicable à la sécurité des ports et des installations portuaires ont fait l’objet d’un travail de refonte par le Gouvernement, qui vient de traiter le sujet des exercices et des contrôles de sûreté. Que faut-il savoir à ce sujet ? lire plus
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Pollution de l'eau : les modalités de la nouvelle redevance sont précisées
Pollution de l'eau : les modalités de la nouvelle redevance sont précisées 600 400
Parce que certaines substances chimiques rejetées dans les eaux sont particulièrement persistantes et coûteuses à éliminer, une redevance a été instaurée pour certaines installations industrielles. Des précisions sont apportées concernant les installations redevables, le calcul de la contribution et les modalités déclaratives. On fait le point… lire plus
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Secteur de la restauration : le titre de maître-restaurateur évolue !
Secteur de la restauration : le titre de maître-restaurateur évolue ! 600 400
Le titre de maître-restaurateur est accordé aux restaurateurs qui respectent un cahier des charges précis de qualification, de compétences, de fraîcheur des produits ou encore de cuisine « faite maison ». Créé en 2007, ce titre a fait l’objet d’une récente mise à jour. lire plus
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Contrôle Urssaf : 2 notifications, mais 1 seul contrôle ?
Contrôle Urssaf : 2 notifications, mais 1 seul contrôle ? 600 400
Lorsqu’un contrôle Urssaf donne lieu à plusieurs courriers successifs, une question essentielle se pose : s’agit-il simplement de la poursuite d’une même procédure ou de l’ouverture d’un nouveau contrôle ? Une question récemment posée au juge… lire plus
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