actualite

Tuberculose : lutter contre sa propagation dans les troupeaux

Tuberculose : lutter contre sa propagation dans les troupeaux 150 150 Gescompo

Les maladies touchant les animaux d’élevages font actuellement l’objet d’épidémies importantes actuellement. Cependant, d’autres maladies nécessitent également que des mesures soient prises pour protéger les troupeaux… Élevage : lutter contre la maladie dans les zones à risque Au-delà des épidémies qui touchent les troupeaux actuellement, telles que la maladie hémorragique épizootique (MHE) ou la fièvre catarrhale…

lire plus

Fiscalité des entreprises : la fin d’année approche…

Fiscalité des entreprises : la fin d’année approche… 150 150 Gescompo

La fin de l’année sonne souvent l’heure des dernières actions à mener pour les entreprises. La fiscalité n’échappe pas à cette règle. Revue de détails des points à surveiller avant l’arrivée de la nouvelle année. Réclamation fiscale : attention au délai de prescription Si vous entendez contester une imposition ou une taxe mise à la charge…

lire plus

Expertises en cas de mouvements de terrains : on en sait plus !

Expertises en cas de mouvements de terrains : on en sait plus ! 150 150 Gescompo

Parce que les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols sont malheureusement de plus en plus fréquents, l’État a mis en place des dispositifs pour rendre plus efficace l’indemnisation des personnes sinistrées, parmi lesquels de nouvelles règles visant les experts missionnés par les assurances. Experts missionnés par les…

lire plus

TVA : une erreur de taux, un impayé, une vente annulée… une réparation ?

TVA : une erreur de taux, un impayé, une vente annulée… une réparation ? 150 150 Gescompo

Vente annulée, marchandise impayée, erreur de taux, oubli… Autant de situations susceptibles de nécessiter une correction du montant de la TVA collectée ou déduite. Mais attention, cette correction n’est possible que pendant un certain temps. Explications… Une date butoir pour corriger sa TVA Dès lors qu’une entreprise est effectivement assujettie à la TVA, la taxe…

lire plus

Transports collectifs : du nouveau pour le recouvrement des amendes

Transports collectifs : du nouveau pour le recouvrement des amendes 150 150 Gescompo

Les prestataires de transports rencontrent souvent des difficultés pour recouvrer les amendes qu’ils infligent aux voyageurs. En cause, les coordonnées, souvent peu fiables, communiquées par les voyageurs eux-mêmes. Une solution leur est proposée… Un accès aux données personnelles des contrevenants possible ? Les exploitants de transports collectifs ont la possibilité d’infliger des amendes aux voyageurs qui,…

lire plus